Le projet OPTIMA
Le projet OPTIMA (Bonnes pratiques pour la conchyliculture ou production de mollusques) est une initiative novatrice destinée à remodeler l’avenir de l’élevage des produits de la mer, en mettant l’accent sur la culture des mollusques bivalves. Réputée pour sa durabilité, cette forme d’aquaculture ne fait pas appel à des aliments pour animaux ni à des antibiotiques.
Plateforme TRACES NT – Modification de la double authentification à compter du 1er avril 2025
La double authentification pour la connexion à TRACES NT à l’aide du SMS n’est plus acceptée à partir du 1er avril 2025.
Contributions conventionnelles obligatoires de formation et de dialogue social
Votre entreprise relève de la branche cultures marines – conchyliculture (convention collective de la conchyliculture – IDCC 7019). Vous devez donc verser à OCAPIAT vos contributions conventionnelles obligatoires avant le 28 février 2025.
Bilan de l’utilisation des dérogations à la durée maximale hebdomadaire du travail en décembre 2024
Comme chaque année, une dérogation à la durée maximale hebdomadaire du travail a été sollicitée et obtenue pour chaque région pour le mois de décembre 2024.
Taux de TVA applicables en conchyliculture
En application des dispositions du Code général des impôts (notamment ses articles 278 et suivants), les taux applicables en conchyliculture sont par catégories de produits concernés, les suivants :