Bienvenue sur le site de la conchyliculture
Accueil Réglementation
La règlementation
L’installation
Décret n°99-982 du 19 octobre relatif aux aides à l’installation des jeunes chefs d’exploitation de cultures marines
Décret n°83-228 du 22 mars 1983 modifié fixant le régime d’autorisation des exploitations de cultures marines
Durant le mois d’octobre, le CNC a approché plusieurs instances nationales d’intérêt. Le Comité national de l’Eau (CNE), le Comité
Le dispositif de Responsabilité élargie du producteur (REP) a pour objectif d’agir sur l’ensemble du cycle de vie des produits
Durant la période propice aux épidémies de gastro-entérites (novembre à mars), plusieurs zones de production conchylicole fontfaire l’objet d’un suivi
Le CNC a accueilli une délégation d’experts du département de la santé animale du Vietnam et le chef du service
Pollution des eaux conchylicole : le principe du pollueur-payeur n’est pas appliqué
La Commission a lancé une consultation publique sur Internet
Mardi 17 octobre 2023, s’est tenu dans les locaux de la Coopération Maritime, le COPIL de lancement du projet RECYCONCH.
Espace presses
Brochure
Télécharger le pdf
Podcasts
Inscription
Newsletter
Pour ne rien manquer de l’actualité conchylicole, inscrivez-vous à notre newsletter mensuelle !